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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADIS
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SCANDISPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDISPA
NOVADIS (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1381600
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque SCANDISPA

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANDISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADIS domicilié(e) RN 113, VESTRIC ET CANDIAC (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER - France.

La marque SCANDISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDISPA est expirée depuis le 26 novembre 1996.

NOVADIS a également déposé les autres marques suivantes : NOVASTEAM , NOVA-FLOW , NOVADIS , NOVA-BRUSH , NOVA-STENT , NOVADIS , NOVASPA , NOVAFORM , NOVASPI


NOVADIS (Société à responsabilité limitée) - RN 113, VESTRIC ET CANDIAC (Gard). - France


Cabinet BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

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